Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique
/
XHVI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XHVI
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique

Numéro de dépôt :
1324775
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2005

Présentation de la marque XHVI

Déposée le 26 septembre 1985 par la société SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XHVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique domicilié(e) Shell Centre Londres SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2053640) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2053640) - France.

La marque XHVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XHVI est expirée depuis le 26 septembre 2005.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique - Shell Centre Londres SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2053640) - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2053640) - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 1995 n°2053640 - Publication au BOPI 1995-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription - Concession de licence n°16919 - Publication au BOPI

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes