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Marques déposées par la société SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique
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SHELLANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHELLANE
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique

Numéro de dépôt :
1322290
Date de dépôt :
05/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2005

Présentation de la marque SHELLANE

Déposée le 5 septembre 1985 par la société SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHELLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique domicilié(e) Shell Centre Londres SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2053641) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2053641) - France.

La marque SHELLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHELLANE est expirée depuis le 5 septembre 2005.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED Société régie selon la loi britannique - Shell Centre Londres SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2053641) - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2053641) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 22 août 1995 n°2053641 - Publication au BOPI 1995-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Produits chimiques pour l'industrie; gaz et combustibles de toutes sortes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.