Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPADERE
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique, Shell Centre, LONDRES SE1 7NA (Angleterre).

Numéro de dépôt :
1301310
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1995

Présentation de la marque PROPADERE

Déposée le 5 mars 1985 par la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPADERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque PROPADERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique, Shell Centre, LONDRES SE1 7NA (Angleterre). - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Inscription le 24 juin 1991 - Transmission de propriété n°54221 - Publication au BOPI 1991-06-24

Matériaux de conditionnement et d'emballages en plastique;carton et papier; pellicules plastiques, feuilles plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.