Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMULE SHELL
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1357374
Date de dépôt :
02/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2006
FORMULE SHELL de SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED

Présentation de la marque FORMULE SHELL

Déposée le 2 juin 1986 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULE SHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, , domicilié(e) Shell Centre LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2068060) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2068060) - France.

La marque FORMULE SHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMULE SHELL est expirée depuis le 2 juin 2006.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI (dossier no 2068060) - Royaume-Uni


CABINET HARLE PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2068060) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 2 mai 1996 n°2068060 - Publication au BOPI 1996-05-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Carburants, lubrifiants, huiles et graisses industrielles.