FORMULE SHELL
Présentation de la marque FORMULE SHELL
Déposée le 2 juin 1986 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULE SHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORMULE SHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMULE SHELL est expirée depuis le 2 juin 2006.
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 2 mai 1996 n°2068060 - Publication au BOPI 1996-05-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05