SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique, Shell Centre, LONDRES SE1 7NA (Angleterre).
Numéro de dépôt :
1301313
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1995
Présentation de la marque DUGUESCLIN
Déposée le 5 mars 1985 par la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUGUESCLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.
La marque DUGUESCLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED, Société de droit Britannique, Shell Centre, LONDRES SE1 7NA (Angleterre). - Royaume-Uni
CABINET HARLE & PHELIP. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32
Inscription le 24 juin 1991 - Transmission de propriété n°54221 - Publication au BOPI 1991-06-24
Inscription - Concession de licence n°16919 - Publication au BOPI
Préparations médicales et non médicales déodorantes et anti-transpiration;préparations pour rafraîchir l'air et le réodoriser.Préparations insecticides et germicides.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier et absorber la poussière.Petits ustensiles et containers domestiques compris dans la classe 21 et pièces détachées et accessoires de même catégorie.Instruments, matériel et matières pour nettoyer, éponger, essuyer;gants et chiffons pour nettoyer, frotter et polir;brosses (autres que les brosses à peinture);éponges et articles similaires; laine d'acier.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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