Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECABANE
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1157457
Date de dépôt :
16/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DECABANE

Déposée le 16 décembre 1980 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECABANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) Shell Centre, LONDON SE1 7NA (Angleterre). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque DECABANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DECABANE est expirée depuis le 16 décembre 1990.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , FRUMARK , PYDRIN , INDAS-ROOF


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre, LONDON SE1 7NA (Angleterre). - Royaume-Uni


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Inscription le 3 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178175 - Publication au BOPI 1994-11-03

Inscription - Concession de licence n°8423 - Publication au BOPI

Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides;molluscicides et nématocides; produits pour fumigation en vue de la destruction d'organismes nuisibles dans le sol.