Déposée le 18 août 1981 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BROXER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) Shell Centre, LONDRES SE1 7NA (Angleterre). - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.
La marque BROXER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre, LONDRES SE1 7NA (Angleterre). - Royaume-Uni
CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06
Inscription le 3 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178175 - Publication au BOPI 1994-11-03
Inscription le 3 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151197 - Publication au BOPI 1992-11-03
Inscription - Concession de licence n°8423 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais naturels et artificiels;apprêts pour les semences.Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides, pesticides;molluscicides et nématocides;produits pour la fumigation des sols; produits vétérinaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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