Déposée le 26 juin 1986 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BILANS DE SANTE MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED,, domicilié(e) Shell Centre, LONDRES SE1 7NA LONDRES ROYAUME-UNI (dossier no 2068058) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2068058) - France.
La marque BILANS DE SANTE MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre, LONDRES SE1 7NA LONDRES ROYAUME-UNI (dossier no 2068058) - Royaume-Uni
CABINET HARLE PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2068058) - France
Renouvellement sans limitation le 2 mai 1996 n°2068058 - Publication au BOPI 1996-05-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05
Produits chimiques pour l'industrie;huiles et graisses industrielles, lubrifiants;gasoil;tous services relatifs à l'analyse des huiles usées; consultations professionnelles dans les domaines sus-indiqués.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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