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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie
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TORNUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORNUS
SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1491542
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1998

Présentation de la marque TORNUS

Déposée le 30 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie domicilié(e) 29, rue de Berri, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque TORNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORNUS est expirée depuis le 30 septembre 1998.

SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW & RED , NOVASOL , SHELL ONDINA , COQUILLE , ATELIER TECHNIQUE AUTO , LOREC , (Marque figurative) , UNIDIGEST , MINI FM , INDASCO


SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie), Société Anonyme - 29, rue de Berri, 75008 PARIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles et huiles essentielles);lubrifiants; combustibles (y compris essences pour moteurs) et substances pour l'éclairage.