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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie
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TETRASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETRASOL
SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie), Société Anonyme, 29, rue de Berri, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1323572
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1995

Présentation de la marque TETRASOL

Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TETRASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque TETRASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRASOL est expirée depuis le 17 septembre 1995.

SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW & RED , NOVASOL , SHELL ONDINA , COQUILLE , ATELIER TECHNIQUE AUTO , LOREC , (Marque figurative) , UNIDIGEST , MINI FM , INDASCO


SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie), Société Anonyme, 29, rue de Berri, 75008 PARIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Coupe white-spirit à faible teneur en aromatiques destinée principalement à entrer dans la fabrication des peintures et vernis.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.