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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie), Société Anonyme, 29 rue de Berri, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1248386
Date de dépôt :
17/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1993
Marque figurative de SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248386.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 octobre 1993.

SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW & RED , NOVASOL , SHELL ONDINA , COQUILLE , ATELIER TECHNIQUE AUTO , LOREC , (Marque figurative) , UNIDIGEST , MINI FM , INDASCO


SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie), Société Anonyme, 29 rue de Berri, 75008 PARIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles et les huiles essentielles, lubrifiants, combustibles (y compris carburant pour moteur) et substances pour l'éclairage.