Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPS-4
SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements les Fils de A. DEUTSCH de la MEURTHE et Cie), Société Anonyme, 29, rue de Berri, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1233185
Date de dépôt :
14/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1993

Présentation de la marque CPS-4

Déposée le 14 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements les Fils de A. DEUTSCH de la MEURTHE et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CPS-4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements les Fils de A. DEUTSCH de la MEURTHE et Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque CPS-4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPS-4 est expirée depuis le 14 avril 1993.

SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements les Fils de A. DEUTSCH de la MEURTHE et Cie a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW & RED , NOVASOL , SHELL ONDINA , COQUILLE , ATELIER TECHNIQUE AUTO , LOREC , (Marque figurative) , UNIDIGEST , MINI FM , INDASCO


SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements les Fils de A. DEUTSCH de la MEURTHE et Cie), Société Anonyme, 29, rue de Berri, 75008 PARIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Ordinateurs, matériel périphérique pour ordinateurs compris dans la classe 9, programmes pour ordinateurs, travaux d'ingénieur à savoir consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, services relatifs à la mise en oeuvre d'unités industrielles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.