BIOMETAL
Présentation de la marque BIOMETAL
Déposée le 21 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMETAL est expirée depuis le 21 juillet 1993.
SHELL FRANCAISE (Anciens Etablissements Les Fils de A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49
Inscription le 22 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156272 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription - Changement de dénomination n°43765 - Publication au BOPI