Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE CATHOLIE
Shanghai X.L International Trading Co. Ltd, Société de droit chinois

Numéro de dépôt :
4083490
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2024

Présentation de la marque LA PETITE CATHOLIE

Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par la société étrangère Shanghai X.L International Trading Co. Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE CATHOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la société étrangère Shanghai X.L International Trading Co. Ltd domicilié(e) Room 3014, 379 Quyang Rd, Hongkou District, 200081 SHANGHAI - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque LA PETITE CATHOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE CATHOLIE est expirée depuis le 11 avril 2024.

Shanghai X.L International Trading Co. Ltd a également déposé les autres marques suivantes : HUGO ROYAL


Shanghai X.L International Trading Co. Ltd, Société de droit chinois - Room 3014, 379 Quyang Rd, Hongkou District, 200081 SHANGHAI - Chine


IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.