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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGD PARFUMERIE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SGD PARFUMERIE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4278488
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2026
Marque figurative de SGD PARFUMERIE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 8 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGD PARFUMERIE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGD PARFUMERIE FRANCE domicilié(e) 14 bis Terrasse Bellini - 92800 - Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 672 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278488.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.

SGD PARFUMERIE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VERESCENCE


SGD PARFUMERIE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 14 bis Terrasse Bellini - 92800 - Puteaux - France - SIREN 801672791


AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Errata de la publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Isolateurs ; matières isolantes ; bandes isolantes ; papier isolant ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ;

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verre pressé ; verre filé ; verre émaillé ; verre estampillé ; verre poreux ; verre peint ; verre opale ; verre antireflet ; cristaux (verrerie) verrerie à usage domestique ; verres (récipients) ; bocaux en verre ; bouteilles en verre ; bouchons de verre ; boules de verre ; ballons en verre (récipients) ; boîtes en verre ; récipients à usage ménagers ; récipients pour cosmétiques ; pots ; flacons ; flacons de parfum ; flacons de vaporisateurs vides ; pulvérisateurs de parfum ; becs verseurs ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain ;

Transformation de produits verriers ; traçage par laser ; polissage (abrasion) ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; teinture du verre ; gravure ; dorure ; coloration d'emballage en verre.