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Marques déposées par SGCF
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CYRILLE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CYRILLE FRANCE
SGCF

Numéro de dépôt :
4651444
Date de dépôt :
28/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2030
CYRILLE FRANCE de SGCF

Présentation de la marque CYRILLE FRANCE

Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par SGCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYRILLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est SGCF domicilié(e) 95 AVENUE DENIS PAPIN - 45802 - SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYRILLE FRANCE, Monsieur LAURENT DORIOT domicilié(e) 95 AVENUE DENIS PAPIN - 45802 - SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX - France.

La marque CYRILLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYRILLE FRANCE arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.

SGCF a également déposé les autres marques suivantes : BURELOR FOURNITURES


SGCF - 95 AVENUE DENIS PAPIN - 45802 - SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX - France


CYRILLE FRANCE, Monsieur LAURENT DORIOT - 95 AVENUE DENIS PAPIN - 45802 - SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.