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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP
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2 CV PASSION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

2 CV PASSION
SFEP, SAS

Numéro de dépôt :
3718739
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2030
2 CV PASSION de SFEP

Présentation de la marque 2 CV PASSION

Déposée le 15 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2 CV PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP domicilié(e) 28 QUAI GALLIENI, LES ECLUSES - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SFEP, SAS, M. HOMMELL MICHEL domicilié(e) 28 QUAI GALLIENI, LES ECLUSES - 92150 - SURESNES - France.

La marque 2 CV PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3718739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 2 CV PASSION arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.

SFEP a également déposé les autres marques suivantes : FUT5 MAGAZINE LE FOOTBALL AUTREMENT , TELE PASSIONS , SUPER VW NATIONAL , REVUE DU SPORT AUTOMOBILE ECHAPPEMENT , L'ANNEE ECHAPPEMENT , TOP VTT , TELE TNT , COMBI , VTT MAGAZINE L'OFFICIEL DU VELO TOUT-TERRAIN , TELEMAG


SFEP, SAS - 28 QUAI GALLIENI, LES ECLUSES - 92150 - SURESNES - France


SFEP, SAS, M. HOMMELL MICHEL - 28 QUAI GALLIENI, LES ECLUSES - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Errata de la publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2020 n°2737472 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-01-24

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage).

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international.

Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.