BIOGAZE
Présentation de la marque BIOGAZE
Déposée le 17 juin 1988 par SFARTI Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOGAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOGAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOGAZE arrivera à expiration en date du 17 juin 2028.
SFARTI Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361566 - Publication au BOPI 2008-01-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48
Inscription - Changement d'adresse n°46410 - Publication au BOPI
Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327590 - Publication au BOPI 2001-07-31
Inscription - Transmission de propriété n°46411 - Publication au BOPI
Inscription le 15 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314069 - Publication au BOPI 2001-01-15
Renouvellement sans limitation n°2117915 - Publication au BOPI 1998-29
Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524166 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2018 n°2679138 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-17
Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762316 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09