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Marques déposées par la société SEVIA - Société d'Etudes et de Vente Industrielles et Agricoles
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PRODUCTION BATILAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTION BATILAPS
SEVIA - Société d'Etudes et de Vente Industrielles et Agricoles

Numéro de dépôt :
8932
Date de dépôt :
16/01/1976
Lieu de dépôt :
Grenoble

Présentation de la marque PRODUCTION BATILAPS

Déposée le 16 janvier 1976 par la société SEVIA - Société d'Etudes et de Vente Industrielles et Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Grenoble), la marque française « PRODUCTION BATILAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEVIA - Société d'Etudes et de Vente Industrielles et Agricoles domicilié(e) (soc. à r. l.), Saint-Christophe-sur-Guiers (Isère). - France.

La marque PRODUCTION BATILAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PRODUCTION BATILAPS est expirée depuis le 16 janvier 1986.


SEVIA - Société d'Etudes et de Vente Industrielles et Agricoles - (soc. à r. l.), Saint-Christophe-sur-Guiers (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-500

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffresforts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grand instruments pour l'agriculture;couveuses.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.