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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVESSENCE
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AROMACTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AROMACTEL
SEVESSENCE SARL

Numéro de dépôt :
3597286
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2018
AROMACTEL de SEVESSENCE

Présentation de la marque AROMACTEL

Déposée le 8 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVESSENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AROMACTEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVESSENCE domicilié(e) 28 RUE DE LA FONTAINE AU ROI,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVESSENCE domicilié(e) 28 RUE DE LA FONTAINE AU ROI,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMACTEL est expirée depuis le 8 septembre 2018.

SEVESSENCE a également déposé les autres marques suivantes : Mes essentielles by Jean Charles Sommerard , MISTRAL OF BRITAIN , SMART FRAGRANCE , MIWA SACRE , SEVESSENCE , Jean Charles Sommerard , Jean Charles Sommerard , NATURAL SMART FRAGRANCE , SEVESSENCE , Robin Oud


SEVESSENCE SARL - 28 RUE DE LA FONTAINE AU ROI,75011 PARIS - 75011 - France


SEVESSENCE - 28 RUE DE LA FONTAINE AU ROI,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618405 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.