Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio'tiful Crêp's BIO & BON
Madame Séverine Grandpierre de Brossard

Numéro de dépôt :
4505538
Date de dépôt :
04/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2028
Bio\'tiful Crêp\'s BIO & BON de Séverine Grandpierre de Brossard

Présentation de la marque Bio'tiful Crêp's BIO & BON

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2018 par madame Séverine Grandpierre de Brossard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bio'tiful Crêp's BIO & BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est madame Séverine Grandpierre de Brossard domicilié(e) 7 Allée Verte - 77174 - Villeneuve-Saint-Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bio'tiful crêp's, Madame Séverine Grandpierre de Brossard domicilié(e) 7 Allée Verte - 77174 - Villeneuve-Saint-Denis - France.

La marque Bio'tiful Crêp's BIO & BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio'tiful Crêp's BIO & BON arrivera à expiration en date du 4 décembre 2028.


Madame Séverine Grandpierre de Brossard - 7 Allée Verte - 77174 - Villeneuve-Saint-Denis - France


Bio'tiful crêp's, Madame Séverine Grandpierre de Brossard - 7 Allée Verte - 77174 - Villeneuve-Saint-Denis - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Crêpes (alimentation) ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.