Marque enregistrée - Marque en vigueur

MERCI CHOU
Mme. Séverine Baneyx

Numéro de dépôt :
4318175
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
MERCI CHOU de Séverine Baneyx

Présentation de la marque MERCI CHOU

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par madame Séverine Baneyx auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MERCI CHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est madame Séverine Baneyx domicilié(e) 24 rue de Bâle - 68220 - HEGENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Séverine Baneyx domicilié(e) 24 rue de Bâle - 68220 - HEGENHEIM - France.

La marque MERCI CHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCI CHOU arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.


Mme. Séverine Baneyx - 24 rue de Bâle - 68220 - HEGENHEIM - France


Mme. Séverine Baneyx - 24 rue de Bâle - 68220 - HEGENHEIM - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;

Couture .