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Marques déposées par la société SEVEN SEAS LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni EAST YORKSHIRE
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MAINSTAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAINSTAY
SEVEN SEAS LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni EAST YORKSHIRE

Numéro de dépôt :
1377742
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2016

Présentation de la marque MAINSTAY

Déposée le 14 mars 1986 par la société SEVEN SEAS LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni EAST YORKSHIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAINSTAY »

Le déposant est la société SEVEN SEAS LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni EAST YORKSHIRE domicilié(e) 1305 Hedon Road, Marfleet HULL,ROYAUME UNI (dossier no 2303533) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2303533) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAINSTAY est expirée depuis le 14 mars 2016.


SEVEN SEAS LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni EAST YORKSHIRE - 1305 Hedon Road, Marfleet HULL,ROYAUME UNI (dossier no 2303533) - Royaume-Uni


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2303533) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2065052 - Publication au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2303533 - Publication au BOPI 2005-12-21

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 16 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492735 - Publication au BOPI 2009-03-16

Inscription - Changement de dénomination n°33356 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires, produits alimentaires pour enfants et malades, huiles de foie de morue.Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, marmelades, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves.Assaisonnements. Substances alimentaires pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.