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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUR - Ingénierie - Audit - Conseil
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SETUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SETUR
SETUR - Ingénierie - Audit - Conseil, sas

Numéro de dépôt :
3856793
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2031
SETUR de SETUR - Ingénierie - Audit - Conseil

Présentation de la marque SETUR

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUR - Ingénierie - Audit - Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SETUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUR - Ingénierie - Audit - Conseil domicilié(e) 16 rue de la croix aux potiers, 35131 Chartres-de-Bretagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 896 429 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SETUR, SAS, Mme CARFANTAN GWENAELLE domicilié(e) 16 rue de la croix aux potiers, 35131 Chartres-de-Bretagne - France.

La marque SETUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SETUR arrivera à expiration en date du 5 septembre 2031.


SETUR - Ingénierie - Audit - Conseil, sas - 16 rue de la croix aux potiers, 35131 Chartres-de-Bretagne - France - SIREN 418896429


SETUR, SAS, Mme CARFANTAN GWENAELLE - 16 rue de la croix aux potiers, 35131 Chartres-de-Bretagne - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2020 n°2761973 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-13

Inscription le 14 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°805399 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques.