SETTF SOCIÉTÉ DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE S.A.
Numéro de dépôt :
1608003
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2010
Présentation de la marque VTT TONIC
Déposée le 1 août 1990 par la société SETTF SOCIÉTÉ DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VTT TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SETTF SOCIÉTÉ DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE domicilié(e) 12, Rue Rouget de Lisle, 92442 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2174325) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 011 094 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Yves DUQUENNOY SETTF domicilié(e) (dossier no 2174325) - France.
La marque VTT TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SETTF SOCIÉTÉ DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE S.A. - 12, Rue Rouget de Lisle, 92442 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2174325) - France - SIREN 582011094
Jacques Yves DUQUENNOY SETTF - (dossier no 2174325) - France
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2000 n°2174325 - Publication au BOPI 2000-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 27 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°312003 - Publication au BOPI 2000-11-27
Inscription le 13 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286470 - Publication au BOPI 1999-10-13
Imprimés, journaux et périodiques. Edition de livres, revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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