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Marques déposées par la société SETRIC INTERNATIONAL
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THERMO DECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMO DECOR
SETRIC INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
94519804
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2004

Présentation de la marque THERMO DECOR

Déposée le 9 mai 1994 par la société SETRIC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMO DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la société SETRIC INTERNATIONAL domicilié(e) CHEMIN DES MONGES BP 9, 31450 DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETRIC INTERNATIONAL - France.

La marque THERMO DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMO DECOR est expirée depuis le 9 mai 2004.

SETRIC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : INF'EAU LES INFOS DE LA PISCINE DAFCRAWL , AQUASTYL , LES BACTERIES AUX YEUX BLEUS , SI DOMOTIQUE , SECURITHERM , DOMO 7


SETRIC INTERNATIONAL - CHEMIN DES MONGES BP 9, 31450 DEYME - France - SIREN 349203760


SETRIC INTERNATIONAL - France


Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235361 - Publication au BOPI 1997-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Aquariums et matériel d'aquariophilie à savoir: appareils de chauffage, de filtration et de décors pour aquariums.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.