Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE SERRE D ARMAND
Numéro de dépôt :
1077910
Date de dépôt :
16/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes
Présentation de la marque DOMAINE SERRE D ARMAND
Déposée le 16 novembre 1978 par monsieur SERVIER Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « DOMAINE SERRE D ARMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE SERRE D ARMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE SERRE D ARMAND est expirée depuis le 16 novembre 1988.
SERVIER Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027