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Marques déposées par Services d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes
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CHAMOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMOIS
Services d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes

Numéro de dépôt :
953617
Date de dépôt :
26/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAMOIS

Déposée le 26 avril 1976 par Services d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Services d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes domicilié(e) (établissement public), 53, quai d'Orsay, Paris. - France.

La marque CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHAMOIS est expirée depuis le 26 avril 1986.

Services d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , MERCURE , BOUQUET , CORAIL


Services d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes - (établissement public), 53, quai d'Orsay, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Allumettes.