Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIRCO91
Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3889534
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
SIRCO91 de Service départemental d\'incendie et de secours de l\'Essonne

Présentation de la marque SIRCO91

Déposée le 13 janvier 2012 par Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIRCO91 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, Etablissement public administratif domicilié(e) 3 Rue des Mazières, BP 218 - 91007 - EVRY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne domicilié(e) 3 Rue des Mazières, BP 218 - 91007 - EVRY CEDEX - France.

La marque SIRCO91 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIRCO91 est expirée depuis le 13 janvier 2022.


Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, Etablissement public administratif - 3 Rue des Mazières, BP 218 - 91007 - EVRY CEDEX - France


Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne - 3 Rue des Mazières, BP 218 - 91007 - EVRY CEDEX - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Logiciels (programmes enregistrés).