BERGERAC BRUYERE
Présentation de la marque BERGERAC BRUYERE
Déposée le 2 mars 1979 par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (ETABLISSEMENT PUBLIC) 53 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERGERAC BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BERGERAC BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BERGERAC BRUYERE est expirée depuis le 2 mars 1989.
SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (ETABLISSEMENT PUBLIC) 53 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05