Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERGERAC BRUYERE
SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (ETABLISSEMENT PUBLIC) 53, QUAI D'ORSAY, 75007 PARIS.

Numéro de dépôt :
1147530
Date de dépôt :
02/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BERGERAC BRUYERE

Déposée le 2 mars 1979 par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (ETABLISSEMENT PUBLIC) 53 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERGERAC BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (ETABLISSEMENT PUBLIC) 53, QUAI D'ORSAY, 75007 PARIS. - France.

La marque BERGERAC BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque BERGERAC BRUYERE est expirée depuis le 2 mars 1989.

SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (ETABLISSEMENT PUBLIC) 53 a également déposé les autres marques suivantes : XX VOLTIGEURS , LONGCHAMP , DIPLOMATES , SCOTCH , VIEUX MARC , WHISKY , PORTO , LA COCARDE , SCORE , BRUL DE SAVANE


SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (ETABLISSEMENT PUBLIC) 53, QUAI D'ORSAY, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

TABACS MANUFACTURES SOUS TOUTES LEURS FORMES, ALLUMETTES.