Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVENT
S.A. SERVENT (Société d'Etudes et de Régulation des Véhicules - Entretien - Novation - Travaux) Société anonyme, 48 route de Canta Gallet

Numéro de dépôt :
1744006
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2000

Présentation de la marque SERVENT

Déposée le 19 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SERVENT (Société d'Etudes et de Régulation des Véhicules - Entretien - Novation - Travaux) 48 route de Canta Gallet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVENT (Société d'Etudes et de Régulation des Véhicules - Entretien - Novation - Travaux) 48 route de Canta Gallet domicilié(e) 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque SERVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVENT est expirée depuis le 19 octobre 2000.


S.A. SERVENT (Société d'Etudes et de Régulation des Véhicules - Entretien - Novation - Travaux) Société anonyme, 48 route de Canta Gallet - 06200 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Panneaux d'affichage et de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques).Poteaux métalliques pour la suspension des conduites aériennes de chemins de fer électriques, poteaux en métal, poteaux pour corps d'éclairage, poteaux pour lignes électriques, poteaux télégraphiques en métal.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, optoélectroniques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de télésignalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils de sécurité des biens et des personnes;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un jeton ou par télécommande, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information, extincteurs, installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles;panneaux d'affichage et de signalisation lumineux ou mécaniques;dispositif de télésurveillance et de télécommande de plusieurs installations distantes à partir d'un poste centre équipé de terminaux écran-clavier;télécommande et télésurveillance de parkings, banques, musées, ports, chaînes de fabrication, installations isolées, émetteurs, balises, stations, radar, stations de pompage et d'épuration, établissements publics ou privés;appareils électriques de commutation, tableaux supports d'appareils électriques;réseaux électriques, basse, moyenne et haute tension avec supports et pylônes;transformateurs de potentiel;pylônes de téléphonie sans fil;appareils d'émission, de transmission, de réception, et d'amplification pour téléphonie et télégraphie avec ou sans fil;panneaux de commande électrique, conducteurs électriques pour la lumière, conducteurs électriques souples, conduites électriques, conjoncteurs électriques, connexions électriques, avertisseurs électriques, prises de courant électrique, redresseurs de courant électrique, tubes à gaz pour la réduction du courant électrique, dispositifs de contact électrique, éléments électriques, appareils radios électriques, relais électriques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, groupe électrogène.Panneaux d'affichage et de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques);poteaux en béton, bois, ciment, poteaux télégraphiques en bois.Tableaux d'affichage.Gérance et gestion de parkings, d'installations électriques et de signalisation routière relatives à la régulation des véhicules;gestion et surveillance des ports et des bateaux à quai.Construction et réparation d'appareils et d'installations électriques;services de nettoyage et d'entretien d'édifices, de bâtiments, de feux de signalisation, d'installation électriques, de pylônes de téléphonie sans fil, de panneaux d'affichage et de signalisation lumineux ou mécaniques;constructions et installations de réseaux de lignes de transmission basse moyenne et haute tension.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription, transmission de messages, d'informations sur canaux de communication;services télématique, échange et transmission de messages par réseau informatique public ou privé;système de gestion et de centralisation de données échangées entre les navires arrivant au port et la capitainerie dudit port.Transport de personnes et de marchandises;services de gardiennage.Agence de surveillance nocturne, maintenance technique pour tous les produits ci-dessus cités, notamment produits informatiques et téléphoniques et produits concernant la signalisation routière;locations d'appareils électriques et électroniques; études de projets relatifs aux installations électriques, à la signalisation routière concernant la régulation des véhicules, à l'entretien et la maintenance de tous les produits ci-dessus cités

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.