Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEAU DELICE
SERVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1724825
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021

Présentation de la marque VEAU DELICE

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEAU DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL domicilié(e) - 79800 - SAINTE EANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 708 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque VEAU DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEAU DELICE est expirée depuis le 23 décembre 2021.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , PHOSCAVAL , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , SERVEAL , S , SERVAMAT , ARMOVIANDE


SERVAL, Société par actions simplifiée - 79800 - SAINTE EANNE - France - SIREN 323708545


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2001 n°2211887 - Publication au BOPI 2001-12-14

Inscription le 15 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314120 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2011 n°2487950 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2011-12-30

Inscription le 30 décembre 2011 - Changement de nature juridique n°568404 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2011-12-30

Viande de veau, extraits de viande de veau, conserves de viande de veau, veaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.