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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERRES VANNOISES
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LES MALICES DE CAPUCINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MALICES DE CAPUCINE
SERRES VANNOISES SAS

Numéro de dépôt :
3559248
Date de dépôt :
26/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2018
LES MALICES DE CAPUCINE de SERRES VANNOISES

Présentation de la marque LES MALICES DE CAPUCINE

Déposée le 26 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERRES VANNOISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MALICES DE CAPUCINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERRES VANNOISES domicilié(e) 1 GRANDE RUE,89190 FOISSY SUR VANNE - 89190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 477 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERRES VANNOISES domicilié(e) 1 GRANDE RUE,89190 FOISSY SUR VANNE - 89190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MALICES DE CAPUCINE est expirée depuis le 26 février 2018.

SERRES VANNOISES a également déposé les autres marques suivantes : COTTAGE'S , GRAM'EOLE


SERRES VANNOISES SAS - 1 GRANDE RUE,89190 FOISSY SUR VANNE - 89190 - France - SIREN 331477539


SERRES VANNOISES - 1 GRANDE RUE,89190 FOISSY SUR VANNE - 89190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

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