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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Serres Vannoises
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GRAM'EOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAM'EOLE
Serres Vannoises, SAS

Numéro de dépôt :
4053876
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2023
GRAM\'EOLE de Serres Vannoises

Présentation de la marque GRAM'EOLE

Déposée le 9 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Serres Vannoises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRAM'EOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Serres Vannoises domicilié(e) 1 Grande rue - 89190 - FOISSY SUR VANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 477 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serres Vannoises, M. Delacroix Thomas domicilié(e) 1 Grande rue - 89190 - FOISSY SUR VANNE - France.

La marque GRAM'EOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAM'EOLE est expirée depuis le 9 décembre 2023.

Serres Vannoises a également déposé les autres marques suivantes : COTTAGE'S , LES MALICES DE CAPUCINE


Serres Vannoises, SAS - 1 Grande rue - 89190 - FOISSY SUR VANNE - France - SIREN 331477539


Serres Vannoises, M. Delacroix Thomas - 1 Grande rue - 89190 - FOISSY SUR VANNE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Plantes ; plants.