Déposée le 23 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERPAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PAUL BERT SERPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERPAUL domicilié(e) 69 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 427 116 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque PAUL BERT SERPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Meubles ; pièces d'ameublement ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art, sculptures et statuettes non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
Services de vente au détail de : articles de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie, instruments chronométriques, objets d'art, sculptures et statuettes en métaux précieux, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, catalogues, livres, périodiques, publications, revues, journaux, cartes, photographies, meubles, pièces d'ameublement, glaces (miroirs), cadres, objets d'art, sculptures et statuettes non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, linge de lit, linge de tables, tapis, vêtements, jeux, jouets, articles de maroquinerie ; gestion des affaires commerciales ; services de publicité ; organisation de salons, de foires et d'expositions à des fins commerciales et publicitaires ;
Services de communications électroniques ; communications par le réseau de télécommunications international ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transfert sans fil de données par le biais de protocoles d'applications sans fil ; mise à disposition de forums de discussion sur Internet ;
Organisation de salons, de foires et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de divertissement et de formation ; services d'édition de livres, de revues, de catalogues, de périodiques, de journaux, de cartes, de photographies.
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