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Marques déposées par madame SERODON Patricia Domaine de Roesaliere
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LES HABITS NEUFS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES HABITS NEUFS
Mme SERODON Patricia Domaine de Roesaliere
Mr GAUTIER PIERRE Domaine de Roesaliere

Numéro de dépôt :
3170164
Date de dépôt :
20/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
LES HABITS NEUFS de SERODON Patricia Domaine de Roesaliere

Présentation de la marque LES HABITS NEUFS

Déposée le 20 juin 2002 par madame SERODON Patricia Domaine de Roesaliere et monsieur GAUTIER PIERRE Domaine de Roesaliere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « LES HABITS NEUFS »

Les déposants sont madame SERODON Patricia Domaine de Roesaliere domicilié(e) 84400 APT - 84400 - France et monsieur GAUTIER PIERRE Domaine de Roesaliere domicilié(e) 84400 APT - 84400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAUTIER Pierre domicilié(e) Domaine de Roesaliere,84400 APT - 84400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme SERODON Patricia Domaine de Roesaliere - 84400 APT - 84400 - France

Mr GAUTIER PIERRE Domaine de Roesaliere - 84400 APT - 84400 - France


M. GAUTIER Pierre - Domaine de Roesaliere,84400 APT - 84400 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372889 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Cordes, ficelles, filets ; tentes ; bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes, matières de rembourrage à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.