Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT POUCET
Monsieur Serge, Alexandre, Adrien, Victor BATARD

Numéro de dépôt :
1439442
Date de dépôt :
10/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1997

Présentation de la marque LE PETIT POUCET

Déposée le 10 décembre 1987 par monsieur Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT POUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge domicilié(e) "Les Grenettes", LA VARENNE, 49270 ST-LAURENT-DES-HOTELS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque LE PETIT POUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT POUCET est expirée depuis le 10 décembre 1997.

Serge a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-ANTOINE IMMATRICULATION , TGV , INTO IT VOTRE JEAN - BIS , CURA FRUCTA , CURA MINERA , CURA CEREA , COLOR SYSTEM COLOR FOUNDATION , FOND DE TEINT SYSTEM FOUNDATION SYSTEM , CURA AROMA , CURA OLIA


Monsieur Serge, Alexandre, Adrien, Victor BATARD - "Les Grenettes", LA VARENNE, 49270 ST-LAURENT-DES-HOTELS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

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