Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCE COUPLE
Serge RICHEZ
Rachel QUESNEY Sous les Roches

Numéro de dépôt :
3503522
Date de dépôt :
31/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FRANCE COUPLE de Serge RICHEZ

Présentation de la marque FRANCE COUPLE

Déposée le 31 mai 2007 par Serge RICHEZ et Rachel QUESNEY Sous les Roches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE COUPLE »

Les déposants sont Serge RICHEZ domicilié(e) 13, rue de la Tuyolle,95150 TAVERNY - 95150 - France et Rachel QUESNEY Sous les Roches domicilié(e) 91150 ETAMPES - 91150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge RICHEZ domicilié(e) 13, rue de la Tuyolle,95150 TAVERNY - 95150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Serge RICHEZ a également déposé les autres marques suivantes : WORLD COUPLE , MISS… , EUROPE COUPLE


Serge RICHEZ - 13, rue de la Tuyolle,95150 TAVERNY - 95150 - France

Rachel QUESNEY Sous les Roches - 91150 ETAMPES - 91150 - France


Serge RICHEZ - 13, rue de la Tuyolle,95150 TAVERNY - 95150 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466881 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) services d'abonnement de journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureau de placement ; agence de recrutement et location de services de models et mannequins à des fins commerciales, artistiques, publicitaires ou promotionnelles ; accompagnement et services aux personnes ; gestion et location de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusions d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications, informations en matières de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiophonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émission radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférence ; service de messagerie électronique.

Education ; formation ; divertissement ; activites sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; édition et publication de livres, revues, magazines ou catalogues ; production de films ou de spectacles ; production, montage, location et vente de films, de phonogrammes ou de vidéogrammes, ; production de films sur bande vidéo, CD ROM et location de films cinématographiques, locations d'enregistrements sonores, ; production d'émission télévisées ou radiophonique, de cassettes, disques ou vidéogrammes ; micro-édition location de magnétoscopes ou de postes de radio ou télévision ; location de décors de spectacle ou d'emplacements publicitaires ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours en matière d'éducation, artistiques ou de divertissement ; représentation de la beauté et de l'élégance féminine et masculine ; castings, découvertes de talents variés, artistiques, sportifs recrutement, sélections pour la représentation du couple idéal, version institutionnelle ou de charme dans un objectif de rencontre et d'échanges, à centres d'intérêts divers, à but caritatif, promotionnel ou commercial ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels, artistiques, éducatifs ou de divertissements ; réservation de places de spectacles ; services de promotion ou de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; création et mise en place, promotion, commercialisation et réalisation de spectacles évènementiels ou pour émission télévisées ou radiophonique, reportages sur cassettes, ou CD audio, CDROM ou vidéo.