Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTE NATURE AGIR SE CONJUGUE AU PRÉSENT
Serge NICOLSKI
Pascale CARDON

Numéro de dépôt :
3697461
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/12/2019
ACTE NATURE AGIR SE CONJUGUE AU PRÉSENT de Serge NICOLSKI

Présentation de la marque ACTE NATURE AGIR SE CONJUGUE AU PRÉSENT

Déposée le 9 décembre 2009 par Serge NICOLSKI et Pascale CARDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ACTE NATURE AGIR SE CONJUGUE AU PRÉSENT »

Les déposants sont Serge NICOLSKI domicilié(e) 87 Route de Launac - 31330 - GRENADE SUR GARONNE - France et Pascale CARDON domicilié(e) 87 Route de Launac - 31330 - GRENADE SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge NICOLSKI domicilié(e) 87 Route de Launac - 31330 - GRENADE SUR GARONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTE NATURE AGIR SE CONJUGUE AU PRÉSENT est expirée depuis le 9 décembre 2019.


Serge NICOLSKI - 87 Route de Launac - 31330 - GRENADE SUR GARONNE - France

Pascale CARDON - 87 Route de Launac - 31330 - GRENADE SUR GARONNE - France


Serge NICOLSKI - 87 Route de Launac - 31330 - GRENADE SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548530 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; chasses d'eau. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; entretien piscine et bassins ; installation, réparation, maintenance et entretien d'installations de traitement des eaux d'équipements de pompage d'eau, de systèmes de distribution d'eau. Travaux d'installation d'eau. Informations et conseils en matière d'installation, de réparation de maintenance et Informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement des eaux ; informations et conseils dans le domaine du traitement de l'eau, de l'assainissement et de l'épuration de l'eau. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; conception d'aménagements paysagers. Bassins [piscines, constructions non métalliques] ; réservoirs en maçonnerie ; tuyaux de drainage non métalliques ; conduites d'eau non métalliques. Distribution des eaux ou d'énergie ; emballage et entreposage de marchandises. Services d'adduction et de distribution d'eau ; transport d'eau ; informations et conseils en matière de distribution et transport d'eau ; exploitation d'installations de distribution et transport d'eau. Gestion des affaires commerciales dans le domaine de la construction et/ou fourniture d'équipements pour unités de stockage et de traitement des eaux. Conseil administratif dans le domaine de l'environnement. Organisation de manifestations à but commercial dans les domaines de la conception, de la construction, de la maintenance et du service après-vente d'unités de stockage et de traitement des eaux. d'entretien d'installations de traitement des eaux, d'équipements de pompage d'eau, de systèmes de distribution d'eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.