CTC
Présentation de la marque CTC
Déposée le 26 février 1997 par SERCK INDUSTRIES LIMITED (société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTC est expirée depuis le 26 février 2007.
Inscription le 27 août 1998 - Changement d'adresse n°261009 - Publication au BOPI 1998-08-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14