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Marques déposées par SEPAM - SOCIETE D'EXPORTATION DES PRODUITS AGRICOLES MARAICHERS
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CAROLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAROLINE
SEPAM - SOCIETE D'EXPORTATION DES PRODUITS AGRICOLES MARAICHERS

Numéro de dépôt :
1633971
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2010

Présentation de la marque CAROLINE

Déposée le 23 novembre 1990 par SEPAM - SOCIETE D'EXPORTATION DES PRODUITS AGRICOLES MARAICHERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEPAM - SOCIETE D'EXPORTATION DES PRODUITS AGRICOLES MARAICHERS, domicilié(e) (Société de droit sénégalais), Avenue OUSMANE SOCE DIOP BP 133, RUFISQUE, SENEGAL (dossier no 2186319) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) (dossier no 2186319) - France.

La marque CAROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAROLINE est expirée depuis le 23 novembre 2010.


SEPAM - SOCIETE D'EXPORTATION DES PRODUITS AGRICOLES MARAICHERS - (Société de droit sénégalais), Avenue OUSMANE SOCE DIOP BP 133, RUFISQUE, SENEGAL (dossier no 2186319) - France


CABINET MADEUF - (dossier no 2186319) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2000 n°2186319 - Publication au BOPI 2000-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313946 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°313945 - Publication au BOPI 2000-11-22

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