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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENSE TO
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DIVISION TOOLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVISION TOOLS
SENSE TO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3845635
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2021
DIVISION TOOLS de SENSE TO

Présentation de la marque DIVISION TOOLS

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENSE TO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVISION TOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENSE TO domicilié(e) 59 rue de Verdun - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 105 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DIVISION TOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845635.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVISION TOOLS est expirée depuis le 12 juillet 2021.


SENSE TO, Société par Actions Simplifiée - 59 rue de Verdun - 69500 - BRON - France - SIREN 529105595


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. ;

Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), conseils en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services de promotion des ventes pour le compte de tiers. ;

Services de télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie électronique, services de transmission d'images, de sons et de textes par Internet.