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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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UNIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

UNIX
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
1387118
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
08/12/2016

Présentation de la marque UNIX

Déposée le 8 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « UNIX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2328558) - 28630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2328558) - 28630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque UNIX est expirée depuis le 8 décembre 2016.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2328558) - 28630 - France - SIREN 805720778


Monsieur Hugues NELLO SENSAS - 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2328558) - 28630 - France


Renouvellement avec limitation le 6 décembre 2006 n°2328558 - Publication au BOPI 2006-12-06

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2079780 - Publication au BOPI 2006-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 27 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°168531 - Publication au BOPI 1994-01-27

Produits agricoles et graines non compris dans d'autres classes. Substances alimentaires pour animaux, malt. Articles de sport (à l'exception de vêtements).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.