Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE ARTIST
SENSAS, S.A.

Numéro de dépôt :
3902321
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022
THE ARTIST de SENSAS

Présentation de la marque THE ARTIST

Déposée le 2 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE ARTIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY/EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO, SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY/EURE - France.

La marque THE ARTIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE ARTIST est expirée depuis le 2 mars 2022.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS, S.A. - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY/EURE - France - SIREN 805720778


Monsieur Hugues NELLO, SENSAS - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY/EURE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Cannes à pêche. Leurres pour la pêche, bagages de pêche, porte-cannes (attirail de pêche) ;

Moulinets pour la pêche, hameçons, lignes de pêche,, fils pour la pêche, attirail de pêche.

Appâts naturels pour la pêche, alimentation pour animaux, malt.