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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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MONT-BLANC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONT-BLANC
SENSAS, S.A.

Numéro de dépôt :
4297648
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MONT-BLANC de SENSAS

Présentation de la marque MONT-BLANC

Déposée le 8 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONT-BLANC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 26, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO, SENSAS domicilié(e) 25 rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS, S.A. - 26, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778


Monsieur Hugues NELLO, SENSAS - 25 rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 3 janvier 2017 - Retrait partiel n°691936 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-03

Inscription le 20 juin 2017 - Rejet total n°702278 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-20

Vélos électriques (véhicules) ; bicyclettes à moteur (véhicules) ; cycles (véhicules) ; trottinettes électriques (véhicules) ; gyropodes (véhicules) ; dispositifs électriques de mobilité à 2 ou 3 roues ; pièces et parties constitutives des véhicules et dispositifs précités ; antivols pour véhicules ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; roues ou selles de cycles.