Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
1241967
Date de dépôt :
27/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013
Marque figurative de SENSAS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, route nationale,28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2244571) - 28630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO domicilié(e) 25, route nationale,28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2244571) - 28630 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241967.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 13 juin 2013.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25, route nationale,28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2244571) - 28630 - France - SIREN 805720778


Monsieur Hugues NELLO - 25, route nationale,28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2244571) - 28630 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244571 - Publication au BOPI 2003-06-13

Renouvellement sans limitation n°2020174 - Publication au BOPI 1993-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 27 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°168531 - Publication au BOPI 1994-01-27

Inscription - Transmission de propriété n°27952 - Publication au BOPI

Amorces pour la pêche.