(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241967.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 13 juin 2013.
SENSAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244571 - Publication au BOPI 2003-06-13
Renouvellement sans limitation n°2020174 - Publication au BOPI 1993-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01
Inscription le 27 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°168531 - Publication au BOPI 1994-01-27
Inscription - Transmission de propriété n°27952 - Publication au BOPI