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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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EAUX VIVES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EAUX VIVES
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
3359421
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EAUX VIVES de SENSAS

Présentation de la marque EAUX VIVES

Déposée le 9 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAUX VIVES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY / EURE - 28630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSAS S.A. Monsieru Hugues NELLO domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY / EURE - 28630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY / EURE - 28630 - France - SIREN 805720778


SENSAS S.A. Monsieru Hugues NELLO - 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY / EURE - 28630 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet total n°433349 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Appâts et amorces de pêche tout attirail de pêche, cannes à pêche, petit matériel de pêche. Produits agricoles à savoir : farines pour animaux (poissons) graines (céréales) aliments pour animaux, malt.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.