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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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CARP'S
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARP'S
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
1477611
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
15/01/2018

Présentation de la marque CARP'S

Déposée le 15 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « CARP'S »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY SUR ERUE (dossier no 2362398) - 28630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mMonsieur Hugues NELLO domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY SUR EURE (dossier no 2362398) - 28630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARP'S est expirée depuis le 15 janvier 2018.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY SUR ERUE (dossier no 2362398) - 28630 - France - SIREN 805720778


mMonsieur Hugues NELLO - 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY SUR EURE (dossier no 2362398) - 28630 - France


Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2008 n°2362398 - Publication au BOPI 2008-01-30

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2104323 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Produits agricoles et graines non compris dans d'autres classes. Semences, substances alimentaires pour animaux, malt. Articles de sport (à l'exception des vêtements).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.