Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMORCES SENSAS
SENSAS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1462060
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
18/12/2027
AMORCES SENSAS de SENSAS

Présentation de la marque AMORCES SENSAS

Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « AMORCES SENSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO domicilié(e) 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque AMORCES SENSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AMORCES SENSAS arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS, société anonyme - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778


LOYER & ABELLO - 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358217 - Publication au BOPI 2007-12-14

Inscription le 27 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°168531 - Publication au BOPI 1994-01-27

Renouvellement sans limitation n°2102372 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2017 n°2677814 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2017-12-21

Errata sur les renouvellements - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour animaux, malt.jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements), ornements et décoration pour arbres de Noël.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.