Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SENSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES),
la marque française « AMORCES SENSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO domicilié(e) 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.
La marque AMORCES SENSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENSAS, société anonyme - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778
LOYER & ABELLO - 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358217 - Publication au BOPI 2007-12-14
Inscription le 27 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°168531 - Publication au BOPI 1994-01-27
Renouvellement sans limitation n°2102372 - Publication au BOPI 1998-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2017 n°2677814 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2017-12-21
Errata sur les renouvellements - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour animaux, malt.jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements), ornements et décoration pour arbres de Noël.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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