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Marques déposées par la société SENFAS: Société Européenne de Négoce et de Fabrication d'Alimentation Saine
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TERRA DELIS PATE VEGETAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRA DELIS PATE VEGETAL
"SENFAS": Société Européenne de Négoce et de Fabrication d'Alimentation Saine

Numéro de dépôt :
96631779
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TERRA DELIS PATE VEGETAL

Déposée le 24 juin 1996 par la société SENFAS: Société Européenne de Négoce et de Fabrication d'Alimentation Saine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA DELIS PATE VEGETAL »

Le déposant est la société SENFAS: Société Européenne de Négoce et de Fabrication d'Alimentation Saine domicilié(e) Place du Marché - BP 33, 30700 Saint Quentin La Poterie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENFAS M. Michel D'OZENAY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


"SENFAS": Société Européenne de Négoce et de Fabrication d'Alimentation Saine - Place du Marché - BP 33, 30700 Saint Quentin La Poterie - France


SENFAS M. Michel D'OZENAY - France


Inscription le 14 août 2000 - Rejet total n°305382 - Publication le 2 août 1996 au BOPI 2000-08-14

Pâtés et pâtes végétales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.